Règlement intérieur

Adopté lors du conseil d’administration du 8 décembre 2020

Le règlement intérieur a pour objet de compléter et de préciser les statuts de l’ONCF.

Sommaire

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CHAPITRE I : Adhérents-Cotisation

Article 1 : Paiement des cotisations
Article 2 : Régularisation

CHAPITRE II : Conditions d’aide

Stage Ouverture et clôture des droits
Article 3 : La solidarité de l’Orphelinat
3.1 Conditions d’aide particulières
Article 4 : Exceptions aux conditions de stage
4.1 Caractère imprévisible du décès
4.2 Mutation d’un autre orphelinat
Article 5 : Ouverture des droits
5.1 Les pièces justificatives
Article 6 : Bénéficiaires des aides
6.1 Définition orphelin
6.2 Les orphelins de père ou de mère
6.3 Enfants issus de familles recomposées, situations particulières
Article 7Anciens pupilles

CHAPITRE III : Aide aux pupilles

Article 8 : Obligations
8.1 Obligation Scolaire
8.2 Suspension des prestations
Article 9 : Les prestations
9.1 Définition des aides
  9.1.1 Allocation
  9.1.2 Aides financières
    – Aide de soutien au handicap
    – Aide à la scolarité et aux études
    – Aide au premier emploi
    – Aide au sport et à la culture
    – Aide au projet
    – Fonds spécial de solidarité
    – Aide à l’information de !’handicapé
    – Aide à l’hébergement
  9.1.3 – Aides diverses
    – Maison de l’ONCF à Montreuil
    – Activités
Article 10 : Versements des aides
– Avant majorité du pupille.
– Majorité du Pupille
Article 11 : Clôture, Réouverture des droits

CHAPITRE IV : Organisation de l’association

Article 12 : Le Conseil d’administration
12.1 Composition du Conseil d’administration
12.2 Réunion du Conseil d’administration
12.3 Pouvoirs du Conseil d’administration
Article 13 : Le Bureau National
13.1 Fonction des membres du Bureau National
13.2  Réunion du Bureau National
Article 14 : Le Comité Régional
14.1 Composition
14.2 Fonctionnement
Article 15 : Le Groupe
15.1 Composition
15.2 Fonctionnement
Article 16 : Collectifs de travail
16.1 Composition
16.2 Obligations
Article 17 : Comptabilité et trésorerie
Article 18 : Commission de Soutien et de Contrôle Financier
18.1 Missions
18.2 Composition
18.3 Fonctionnement
Article 19 : Convocation du Congrès


TÉLÉCHARGEMENT

Règlement intérieur adopté en décembre 2020


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Nos structures
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Notre association est habilitée à recevoir des dons et legs. Leur acceptation est soumise à la tutelle de l’administration.

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